Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Innov Vision
BRIOT INTERNATIONAL, SA Luneau, SAS
Numéro de dépôt :
3775212
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Innov Vision
Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) Luneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Innov Vision »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 Rue roger bonnet - 27340 - Pont de l'Arche - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Luneau domicilié(e) 1 Avenue de Malaguet - 28360 - Prunay le Gillon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 Rue roger bonnet - 27340 - Pont de l'Arche - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIOT INTERNATIONAL, SA - 2 Rue roger bonnet - 27340 - Pont de l'Arche - France
Luneau, SAS - 1 Avenue de Malaguet - 28360 - Prunay le Gillon - France
BRIOT INTERNATIONAL - 2 Rue roger bonnet - 27340 - Pont de l'Arche - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554741 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériels et outillage pour opticiens ; Meuleuses ; Instruments d'optométrie ; Instruments d'ophtalmologie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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